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Documents à télécharger

Texte :

Modification n°1 du PLU de BOSDARROS approuvée le 16/03/2017 :

- Délibération du Conseil Communautaire de la CDA Pau Béarn Pyrénées du 16 mars 2017
- REGLEMENT
- Zonage d'assainissement des Eaux pluviales
- Notice zonage d'assainissement des Eaux pluviales
- Cahier des recommandations


Formulaires à télécharger en fonction des travaux
: Notice explicative
* Permis de Construire (Fiche autre demandeur et fiche aide calcul surface de plancher et surface taxable)
* Déclaration Préalable
* Nuancier (attention se référer aux références (RAL) concernant les couleurs)


Projet de délimitation du zonage eaux pluviales (enquête publique du 10/08 au 09/09/16)

- notice
- document graphique

Documents PLU avec AEU approuvés par délibération en date du 05 FEVRIER 2015 :


Document graphique
Eau
OAP
PADD
Rapport de présentation
Réglement Bosdarros
Servitudes
Nuancier


En annexes :
Cahier de recommandations
Annexes
Cahier de recommendations cloture
Préconisation CAUE Tarn


***


RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

Rapport du commissaire enquêteur









***


PROJET PLU ARRETE AU 13/11/2013 

Document graphique
Eau
OAP
PADD
Rapport de présentation
Réglement Bosdarros
Servitudes


En annexes :
Cahier de recommandations
Annexes
Cahier de recommendations cloture
Préconisation CAUE Tarn



***


Projet d'Aménagement et de Développement Durable

Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2010 prescrivant l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme

"Notre Village" : document illustré de 4 cartes couleurs qui présente notre commune et son territoire dans ses grandes lignes. Il figurait dans le cahier des charges de l'appel d'offre concernant l'élaboration du PLU avec AEU ® intégrée

Charte du conseil municipal

Diagnostic de la commune

Le porter à connaissance

Le porter à connaissance : schéma échelle des normes

Introduction du porter à connaissance