Documents à télécharger
Formulaires à télécharger en fonction des travaux : retrouver tous ces documents sur service-public.fr
Depuis le 19/12/2019, c'est la Plan Local d'Urbanisme Intercommunal qui s'applique sur BOSDARROS (voir l'onglet PLU Intercommunal)
Retrouvez le réglement péri-urbain et toutes les pièces relatives à cette règlementation sur https://www.pau.fr onglet Urbanisme
Ancien PLU de la Commune :
Documents PLU avec AEU approuvés par délibération en date du 05 FEVRIER 2015 :
Document graphique
Eau
OAP
PADD
Rapport de présentation
Réglement Bosdarros
Servitudes
Nuancier
En annexes :
Cahier de recommandations
Annexes
Cahier de recommendations cloture
Préconisation CAUE Tarn
***
RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR
Rapport du commissaire enquêteur
***
PROJET PLU ARRETE AU 13/11/2013
Document graphique
Eau
OAP
PADD
Rapport de présentation
Réglement Bosdarros
Servitudes
En annexes :
Cahier de recommandations
Annexes
Cahier de recommendations cloture
Préconisation CAUE Tarn
***
Projet d'Aménagement et de Développement Durable